Éditeur du site
Office de tourisme des vallées de l’Arize et de la Lèze
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CREATION ET HEBERGEMENT DU SITE
Création graphique et développement : Raccourci
Hébergement : Raccourci
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Responsabilité
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Propriété intellectuelle
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Durée
Les présentes conditions s’appliquent pendant toute la durée de mise en ligne des services offerts par l’office de tourisme des vallées de l’Arize et de la Lèze sur le site www.tourisme-arize-leze.com
Loi applicable et compétence
Les présentes conditions sont soumises à la loi française. L’attribution de compétence en cas de litige, et à défaut d’accord amiable entre les parties, est donnée aux tribunaux français compétents.
Commercialisation
Certificat d’immatriculation n° IM009210001 depuis le 07 octobre 2021.
Immatriculation valable jusqu’au 07/10/2024.
Garantie financière apportée par GROUPAMA Assurance-crédit et Caution, 8-10 rue d’astorg 75008 Paris – France.